Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Tours de Pondriol
FTV PROD, SARL

Numéro de dépôt :
3987642
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/03/2023
Les Tours de Pondriol de FTV PROD

Présentation de la marque Les Tours de Pondriol

Déposée le 4 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FTV PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Tours de Pondriol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FTV PROD domicilié(e) ZA Les Sapins, 226 Route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 679 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FTV PROD, M. THIOLET Frédéric domicilié(e) ZA Les Sapins, 226 Route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France.

La marque Les Tours de Pondriol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Tours de Pondriol est expirée depuis le 4 mars 2023.

FTV PROD a également déposé les autres marques suivantes : LES VINS DE MANDY , Miss Perle , Lou Farati , Hadès , LE COMPTOIR DES PIERRES DOREES , FREDERIC THIOLET VINS , Les Hautes Forges , Font Roch , FTV PROD ARTISAN-NEGOCIANT , Les Artisans Goustiers


FTV PROD, SARL - ZA Les Sapins, 226 Route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France - SIREN 519679799


FTV PROD, M. THIOLET Frédéric - ZA Les Sapins, 226 Route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux.